Michel Monlouis-Deva

De: Michel Monlouis-Deva
Objet:
membres du Conseil national de l'emploi, de la formation et de l'orientation professionnelles
pour la durée du mandat restant à courir
2° Au titre des représentants des régions et collectivités ultramarines exerçant les compétences dévolues aux conseils régionaux en matière de formation professionnelle
mentionnés au 2° du même article
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
24 Juin 201824/06/2018
De: Michel Monlouis-Deva
Objet:
membres du Conseil national de l'emploi, de la formation et de l'orientation professionnelles
2° Au titre des représentants des régions et collectivités ultramarines exerçant les compétences dévolues aux conseils régionaux en matière de formation professionnelle
mentionnés au 2° du même article
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Novembre 201421/11/2014
De: Michel MONLOUIS-DEVA
titulaire
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté
membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
2° Au titre des conseillers régionaux et de la collectivité territoriale de Corse
Représentant la région Guyane
Groupe:
nomination
10 Février 201210/02/2012
De: Michel MONLOUIS-DEVA
titulaire, désigné par le président du conseil régional. b) Au titre du b du 3o de l'article D. 1432-15 (I)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de la Guyane
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du a du 3o de l'article D. 1432-15 (I)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Michel MONLOUIS-DEVA
titulaire
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté
membres du Conseil national pour la formation professionnelle tout au long de la vie
3°
représentants des conseils régionaux et de la collectivité territoriale de Corse
Au titre de la région Guyane
Groupe:
nomination
20 Juin 201020/06/2010
De: Monlouis-Deva (Michel)
adjoint au maire de Matoury (Guyane); 17 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
35 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="17"
annees_activite_professionelle="17"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
nomination
13 Mai 199513/05/1995